Conseil du 4e Arrondissement du 06 décembre 2023

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DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-10971-CMMA4-112Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et l'association Haltéro club lyonnais pour la mise à disposition à titre gratuit de locaux situés 53 rue de Belfort à Lyon 4e (EI 04039) - Délibération - Annexe08/01/2024
2023-10971-CMMA4-112.PDFApprobation d'une convention entre la Ville de Lyon et l'association Haltéro club lyonnais pour la mise à disposition à titre gratuit de locaux situés 53 rue de Belfort à Lyon 4e (EI 04039) - Délibération - (sans annexe)02/01/2024
2023-14004-CMMA4-114Collecte des déchets des marchés forains - Approbation de deux conventions avec la Métropole de Lyon - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe08/01/2024
2023-14004-CMMA4-114.PDFCollecte des déchets des marchés forains - Approbation de deux conventions avec la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe)02/01/2024
2023-15269-CMMA4-122Mise en place du référent alerte éthique - Délibération - (sans annexe)08/01/2024
2023-15269-CMMA4-122.PDFMise en place du référent alerte éthique - Délibération - (sans annexe)02/01/2024
2023-17089-CMMA4-118Approbation d'un avenant n°1 à la convention cadre 2023 entre la Ville de Lyon et l'Association Théâtre de la Croix-Rousse jusqu'au 31 décembre 2024 - Délibération - Annexe08/01/2024
2023-17089-CMMA4-118.PDFApprobation d'un avenant n°1 à la convention cadre 2023 entre la Ville de Lyon et l'Association Théâtre de la Croix-Rousse jusqu'au 31 décembre 2024 - Délibération - (sans annexe)02/01/2024
2023-17127-CMMA4-123Schéma pluriannuel de mise en accessibilité numérique 2024/2026 - Délibération - Annexe - Annexe08/01/2024
2023-17127-CMMA4-123.PDFSchéma pluriannuel de mise en accessibilité numérique 2024/2026 - Délibération - (sans annexe)02/01/2024
2023-17159-CMMA4-125Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SACVL pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 1 524 976 € relatifs à une opération d'acquisition de 16 logements (7 PLAI et 9 PLUS) situés 7, rue d'Ivry à Lyon 4ème - Délibération - Annexe - Annexe08/01/2024
2023-17159-CMMA4-125.PDFGarantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SACVL pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 1 524 976 € relatifs à une opération d'acquisition de 16 logements (7 PLAI et 9 PLUS) situés 7, rue d'Ivry à Lyon 4ème - Délibération - (sans annexe)02/01/2024
2023-17160-CMMA4-124Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Vilogia pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 1 375 765 € relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 6 logement PLS situés 6,Rue Gorjus à Lyon 4ème - Délibération - Annexe - Annexe08/01/2024
2023-17160-CMMA4-124.PDFGarantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Vilogia pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 1 375 765 € relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 6 logement PLS situés 6,Rue Gorjus à Lyon 4ème - Délibération - (sans annexe)02/01/2024
2023-17169-CMMA4-120Plan Handicap de la Ville de Lyon 2023-2026 - Délibération - Annexe08/01/2024
2023-17169-CMMA4-120.PDFPlan Handicap de la Ville de Lyon 2023-2026 - Délibération - (sans annexe)02/01/2024
2023-17170-CMMA4-121Rapport annuel d'activité de la Commission Communale pour l'Accessibilité de la Ville de Lyon 2021-2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe08/01/2024
2023-17170-CMMA4-121.PDFRapport annuel d'activité de la Commission Communale pour l'Accessibilité de la Ville de Lyon 2021-2023 - Délibération - (sans annexe)02/01/2024
2023-17177-CMMA4-110Projet Educatif de Lyon - Attributions des subventions aux coopératives scolaires pour le départ en classes découvertes année 2024 - Délibération - Annexe08/01/2024
2023-17177-CMMA4-110.PDFProjet Educatif de Lyon - Attributions des subventions aux coopératives scolaires pour le départ en classes découvertes année 2024 - Délibération - (sans annexe)02/01/2024
2023-17185-CMMA4-109Approbation et autorisation de signature de la convention relative au PEDT portant mention de l'organisation périscolaire et du plan mercredi 2023-2026 entre la Ville de Lyon, l'Inspection Académique, la Préfecture et la Caisse d'Allocations Familiales du Rhône - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe08/01/2024
2023-17185-CMMA4-109.PDFApprobation et autorisation de signature de la convention relative au PEDT portant mention de l'organisation périscolaire et du plan mercredi 2023-2026 entre la Ville de Lyon, l'Inspection Académique, la Préfecture et la Caisse d'Allocations Familiales du Rhône - Délibération - (sans annexe)02/01/2024
2023-17188-CMMA4-119Orientations stratégiques et axes de développement 2024-2026 pour les Archives municipales de Lyon - Délibération - Annexe08/01/2024
2023-17188-CMMA4-119.PDFOrientations stratégiques et axes de développement 2024-2026 pour les Archives municipales de Lyon - Délibération - (sans annexe)02/01/2024
2023-17192-CMMA4-113Approbation des tarifs d'occupation commerciale du domaine public 2024 - Délibération - (sans annexe)08/01/2024
2023-17192-CMMA4-113.PDFApprobation des tarifs d'occupation commerciale du domaine public 2024 - Délibération - (sans annexe)02/01/2024
2023-17193-CMMA4-115Approbation des droits de place des marchés pour l'année 2024 - Délibération - (sans annexe)08/01/2024
2023-17193-CMMA4-115.PDFApprobation des droits de place des marchés pour l'année 2024 - Délibération - (sans annexe)02/01/2024
2023-17195-CMMA4-116Attribution des aides directes exceptionnelles aux commerçants et artisans à la suite des manifestations dans le cadre des violences urbaines du mois de juillet 2023 - Délibération - (sans annexe)08/01/2024
2023-17195-CMMA4-116.PDFAttribution des aides directes exceptionnelles aux commerçants et artisans à la suite des manifestations dans le cadre des violences urbaines du mois de juillet 2023 - Délibération - (sans annexe)02/01/2024
2023-17203-CMMA4-111Lyon 4e - Approbation de la gratuité de la mise à disposition d'une partie des locaux situés 92 place Joannès Ambre au profit du Théâtre de la Croix-Rousse - EI 04 010 - Délibération - Annexe - Annexe08/01/2024
2023-17203-CMMA4-111.PDFLyon 4e - Approbation de la gratuité de la mise à disposition d'une partie des locaux situés 92 place Joannès Ambre au profit du Théâtre de la Croix-Rousse - EI 04 010 - Délibération - (sans annexe)02/01/2024
2023-17204-CMMA4-117Approbation de nouveaux tarifs pour la saison 2023-2024 des Célestins, Théâtre de Lyon - Délibération - (sans annexe)08/01/2024
2023-17204-CMMA4-117.PDFApprobation de nouveaux tarifs pour la saison 2023-2024 des Célestins, Théâtre de Lyon - Délibération - (sans annexe)02/01/2024
2023-19482-MA4-126Mise à disposition du domaine public à titre gratuit des locaux sis 92 place Joannès Ambre à Lyon 4ème - Délibération - Annexe12/12/202308/01/2024
2023-19482-MA4-126Mise à disposition du domaine public à titre gratuit des locaux sis 92 place Joannès Ambre à Lyon 4ème - Délibération - (sans annexe)02/01/2024